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samedi 21 octobre 2017

 

Compte rendu de séance du 3 juin 2009

 

ORDRE DU JOUR :

01 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2009
02 - Modification de la composition des commissions communales
03 - Modification de la composition de la commission d’appels d’offres
04 - Financement de la voirie communale 2009
05 - Etablissement d’un poste de transformation électrique à "la Noraudière" - Convention entre le SDEER et la commune
06 - Autorisations spéciales d’absences pour événements familiaux ou de vie courante
07 - Prise en charge des frais de stage, de formation, de mission et de concours du personnel
08 - Avenant N° 1 à la convention de service relatif au PEL et au service enfance jeunesse entre la CDC Sud-Charente et la commune
09 - Renouvellement de la ligne de trésorerie interactive (LTI)
10 - Emprunt de 250 000 euros
11 - Demande de subvention auprès de la CAPR pour l’achat d’un spectacle
12 - Point sur le contournement est de Rochefort
13 - Budget principal de la mairie – Décision modificative N° 1
14 - Budget – Amortissement
15 - Questions diverses

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Compte-rendu du 3 juin 2009
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le jeudi 28 septembre 2017