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dimanche 20 août 2017

 

Compte rendu de séance du 5 novembre 2009

 

Séance du 05 Novembre 2009

Ordre du jour :

01 - Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 mars 2009
02 - Recensement de la population 2010
03 - Spectacle "La fête" de la compagnie CRAPAUD THEATRE - Demande de subvention auprès du Conseil Général
04 - Régime indemnitaire 2009 du personnel territorial
05 - Modification du tableau des effectifs
06 - Remboursement des frais engagés par le Maire lors d’un déplacement du groupe de travail de la ZAC de la Tourasse
07 - Remboursement des frais de timbres dans le cadre d’une attestation d’accueil
08 - Intégration de recettes dans le budget principal 2009
09 - Budget principal 2009 - Décision modificative n° 4
10 - Financement des écoles privées élémentaires sous contrat d’association pour l’année 2008-2009

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Compte-rendu du 5 novembre 2009
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le jeudi 17 août 2017