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dimanche 20 août 2017

 

Compte rendu de la séance du 9 juillet 2009

 

Ordre du jour :

01 - ZAC de la Tourasse - Annulation de la délibération du 14/12/2008 - Confirmation du principe d’une mise en œuvre du projet de développement de la Commune d’Échillais.
02 - ZAC de la Tourasse - Poursuite de la mise œuvre du projet d’aménagement
03 - Modification de la Commission d’Appel d’Offres
04 - Tarifs du restaurant scolaire saison 2009 - 2010
05 - Tarifs de l’accueil périscolaire saison 200- 2010
06 - Emprunt de 250 000 euros sur 15 ans n° 85 42929 - Frais de dossier
07 - Convention de mise à disposition d’un bâtiment au collège "La Fayette" de Rochefort
08 - Convention de gestion entre la Commune et l’Office de Tourisme du Pays Rochefortais
09 - Commission Locale de Concertation et de Suivi de l’exploitation de la carrière Sauvaget et Fils "Les Brandes du Château"
10 - Admission en non valeur d’une recette cantine dans le budget principal 2009
11 - Budget principal - Décision modificative n° 2
12 - Projet Éducatif Local - Projet de micro crèche à Saint Jean d’Angle
13 - Programme d’amélioration de la voirie communale 2009 - Financement

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Compte-rendu du 9 juillet 2009
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le jeudi 17 août 2017