» La mairie » Le Conseil Municipal » Compte-rendus des réunions du conseil municipal » Compte-rendu de la séance du 24 juin 2010
 
dimanche 20 août 2017

 

Compte-rendu de la séance du 24 juin 2010

 

ORDRE DU JOUR :

Présentation de M. et Mme CHAPRON, futur gérant du Super U

  • Désignation du secrétaire de séance.
  • Approbation du Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2010.
  • Règlements Restaurant Scolaire/Accueil Périscolaire – Modifications
  • Tarifs du Restaurant Scolaire 2010-2011
  • Tarifs de l’Accueil Périscolaire 2010-2011
  • Régie « Restaurant scolaire » et « Accueil Périscolaire » - Mise en place du prélèvement automatique
  • Collège Pierre Loti à Rochefort – Projet de restructuration partielle
  • Mise en place d’un agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACTO)
  • Modification du Tableau des Effectifs
  • Révision de la prime du gestionnaire du Restaurant Scolaire
  • Demande d’utilisation d’un véhicule communal pour les trajets domicile-travail
  • Budget principal 2010 – Décision modificative n° 2
  • Intégration de recettes au Budget principal 2010
  • Marché à bons de commande Voirie 2006-2009 – Ré-actualisation des prix du BET Lucas
  • Subvention exceptionnelle 2010 – Echillais Tennis Club
  • Questions et informations diverses.

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations :

PDF - 241.7 ko
Compte-rendu du 24 juin 2010
PDF - 255.4 ko
Délibérations du 24 juin 2010
 
 

 
 

 
Accueil     |    Crédits     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs
  Mis à jour le jeudi 17 août 2017