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mardi 27 juin 2017

 

Compte-rendu de la séance du 21 octobre 2010

 

Ordre du jour :

  • Tableau de classement de la voirie.
  • Intégration de l’Impasse de la Borderie dans le domaine public communal.
  • ZAC de la Tourasse – appel à projets de la région Poitou-Charentes
  • Accueil périscolaire – convention d’objectifs et de financement avec la CAF.
  • Modification du tableau d’effectifs
  • Finances – Décision modificative N°2
  • PEL cantonal – convention de prestation de service.
  • Questions et informations diverses.

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations :

PDF - 111.4 ko
Compte-rendu du 21 octobre 2010
PDF - 90.9 ko
Délibérations du 21 octobre 2010
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le lundi 12 juin 2017