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mardi 27 juin 2017

 

Compte-rendu de la séance du 17 février 2011

 

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 décembre 2010 (rapport n° 1)
  • Compte administratif 2010 (rapport n° 2)
  • Compte de gestion 2010 (rapport n°3)
  • Affectation du résultat de clôture (rapport n° 4)
  • Proposition de budget 2011 (rapport n° 5)
  • Impôts directs – Détermination des taux (rapport n° 6)
  • Vote des subventions 2011 (rapport n° 7)
  • Frais de mission et de déplacement (rapport n° 8)
  • Indemnité de gardiennage des églises (rapport n° 9)
  • Convention SPA – Accueil des animaux errants (rapport n° 10)
  • Demande de subvention à la CAPR pour l’accueil de spectacle (rapport n° 11)
  • Intégration de recettes dans le cadre de la consultation des entreprises pour la réfection de la rue de la Limoise (rapport n° 12)
  • Modification du tableau des effectifs (rapport n° 13)
  • Transfert des activités du local jeunes (rapport n° 14)

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations :

PDF - 138.8 ko
Compte-rendu du 17 février 2011
PDF - 143.4 ko
Délibérations du 17 février 2011
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le lundi 12 juin 2017