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jeudi 25 mai 2017

 

Compte-rendu de la séance du 22 septembre 2011

 

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2011
  • vente de matériel communal - chaieses rouges
  • Intégration de recettes au budget 2011
  • Syndicat des eaux de Charente-Maritime - nouvelles demandes d’adhésion
  • Communauté d’Agglomération du Pays Rochefortais - compétence et gestion d’un crématorium communautaire
  • Accueil d’un groupe de musiciens d’Uettingen - demande de subvention
  • Communauté d’Agglomération du Pays Rochefortais - bilan d’activités 2010
  • Budget principal - décision modificative N° 2
  • Dispositif d’aide à la destruction des nids de frelons asiatiques
  • Subvention exceptionnelle
  • Commission intercommunale des impôts directs
  • Communauté d’Agglomération du Pays Rochefortais - versement des fonds de concours
  • Projet de parc naturel marin sur l’estuaire de la Gironde et les pertuis charentais
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations :

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Compte-rendu du 22 septembre 2011
PDF - 187.4 ko
Délibérations du 22 septembre 2011
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le mardi 9 mai 2017