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dimanche 20 août 2017

 

Compte-rendu de la séance du 8 décembre 2011

 

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2011
  • Rapports annuels service public « eau potable » et « assainissement » 2010
  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2011
  • Rapports annuels service public « eau potable » et « assainissement » 2010
  • Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2012
  • Participation aux frais de chauffage et d’électricité pour l’utilisation régulière des salles communales
  • Régime indemnitaire des agents territoriaux 2011
  • Modification du tableau d’effectifs
  • Subvention exceptionnelle
  • Admission en non valeur
  • Modification de la composition de la commission électorale
  • Indemnité de conseil allouée au receveur municipal
  • Remboursement de frais
  • Travaux de restauration des toitures des salles associatives -demande de subventions
  • Budget principal – décision modificative N°4
  • Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu et les délibérations :

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Compte-rendu du 8 décembre 2011
PDF - 65.8 ko
Délibérations du 8 décembre 2011
 
 

 
 

 
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  Mis à jour le jeudi 17 août 2017