Conseil Municipal d'Échillais

Composition
Réunions
Convocations
(jusqu’en 2022)
Procès-verbaux
(jusqu’en 2022)

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

Claude MAUGAN

MAIRE

c.maugan@ville-echillais.fr

1er adjoint

Jean-Noël ROUSSELLE

Finances, communication

jn.rousselle@ville-echillais.fr

2ème adjointe

Anne-Cécile PRUGNIÈRES

Enfance, jeunesse, affaires scolaires, restauration scolaire,

ac.prugnieres@ville-echillais.fr

3ème adjoint

Eric COUDERT

Travaux, cimetière

e.coudert@ville-echillais.fr

4ème adjointe

Stéphanie GUÉVEL

Vie associative, commerce et artisanat

culture-associations@ville-echillais.fr

5ème adjoint

Arnaud DAUTRICOURT

Urbanisme, aménagement du territoire, environnement et cadre de vie, relations avec le monde agricole

a.dautricourt@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge des affaires communautaires

Armelle CUVILLIER

a.cuvillier@ville-echillais.fr

Conseiller municipal délégué
en charge des solidarités et du lien social

Serge HEURTEBISE

s.heurtebise@ville-echillais.fr

Conseillère municipale déléguée
en charge de l’action
culturelle

Angélique BICHON

culture-associations@ville-echillais.fr

Les Conseillers Municipaux

Armelle CUVILLIER

Serge HEURTEBISE

Patrick CLAUSE

Eric BERBUDEAU

Sébastien URBANI

Karine MOREAU

Leïla SEUGNET

Magalie LE GOFF

Delphine MORIN

Jean-Pierre GIRARD

Etienne ROUSSEAU

Sonia TREVIEN

Dominique VEILLON

Isabelle MANCA

Sébastien VIOLLEAU

Séverine ROBIN

Patrice PAYET

Angélique BICHON

Bertrand DUPONT

Patricia LEBOUC

Bruno BOCCARD

Commissions municipales

Actions culturelles, sportives et vie associative

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Stéphanie GUÉVEL

Membres :
Karine MOREAU
Isabelle MANCA
Patricia LEBOUC
Bruno BOCCARD

Affaires scolaires, Restaurant scolaire, Enfance-Jeunesse

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Présidente :
Anne-Cécile PRUGNIERES

Membres :
Stéphanie GUÉVEL
Patrice PAYET
Magalie LE GOFF
Sonia TREVIEN

Agricole (extra municipale)

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric COUDERT
Etienne ROUSSEAU
Bruno BOCCARD

Bâtiments, Voirie, Cimetière, Réseaux d’eau

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Eric COUDERT

Membres :
Sébastien URBANI
Patrick CLAUSE
Eric BERBUDEAU
Jean-Pierre GIRARD

Affaires
communau-taires

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Armelle CUVILLIER

Membres :
Patrice PAYET
Sébastien URBANI
Etienne ROUSSEAU
Bruno BOCCARD

Urbanisme et Environnement

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Arnaud DAUTRICOURT

Membres :
Delphine MORIN
Eric BERBUDEAU
Magalie LE GOFF
Dominique VEILLON

Finances

Président :
Claude MAUGAN

Vice-Président :
Jean-Noël ROUSSELLE

Membres :
Leïla SEUGNET
Serge HEURTEUBISE
Patrick CLAUSE
Sébastien VIOLLEAU

Groupe de travail communi-
cation

Claude MAUGAN
Jean-Noël ROUSSELLE
Patrick CLAUSE
Sébastien URBANI

Solidarité et lien social

Président :
Claude MAUGAN

Membres :
Karine MOREAU
Séverine ROBIN
Sonia TREVIEN
Patricia LEBOUC
Bruno BOCCARD

Appel d’offres

Président :
Claude MAUGAN

Titulaires Groupe Majoritaire

Jean-Noël ROUSSELLE
Eric COUDERT
Arnaud DAUTRICOURT
Patrick CLAUSE

Titulaire Groupe Minoritaire :
Etienne ROUSSEAU

Suppléants :
Angélique BICHON
Delphine MORIN
Leïla SEUGNET
Stéphanie GUÉVEL
Dominique VEILLON

Commission de contrôle des listes électorales

5 conseillers municipaux dont 3 de la liste majoritaire

Patrick CLAUSE
Karine MOREAU
Patricia LEBOUC
Jean-Pierre GIRARD
Etienne ROUSSEAU

Convocation

Convocation
Délibération n°080-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°081-2024 Approbation de la décision modificative n°2 au budget principal
Délibération n°082-2024 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs et Annexe

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°051-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°052-2024 Réalisation d’un contrat de prêt PSPL EDU Prêt d’un montant total de 1 700 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction d’un gymnase
Délibération n°053-2024 Décision modificative n°1
Délibération n°054-2024 Validation du plan de financement prévisionnel de l’opération de création d’un plateau sportif et d’une salle multi activité à vocation sportive
Délibération n°055-2024 Accueil d’une personne volontaire en service civique
Délibération n°056-2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif « Parcours Emploi Compétences »

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°008-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°009-2024 Approbation du PV du 16/01/2024
Délibération n°011-2024 Attribution de subventions aux associations
Délibération n°012-2024 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°2022-001 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive
Délibération n°013-2024 Approbation du budget primitif 2024 et Annexe 1 et Annexe 2
Délibération n°014-2024 Autorisation de demande de subvention pour les travaux complémentaires au Pôle de santé au titre du fonds de concours « santé » auprès de la CARO
Délibération n°015-2024 Autorisation de demande de subvention pour la salle des sports au titre du plan 5000 équipements génération 2024
Délibération n°016-2024 Autorisation de signature de l’avenant n°1 de la convention de partenariat relative à la répartition des actions et à la redistribution des fonds dans le cadre du programme Séquoia pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Délibération n°017-2024 Autorisation de signature de la convention de fourrière avec la SPA pour le ramassage des animaux errants année 2024
Délibération n°018-2024 Modalités de fonctionnement du compte épargne temps (CET)
Délibération n°019-2024 Adhésion de contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion
Délibération n°020-2024 Suppression de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements de plus de 10 ans et ayant fait l’objet de dépenses d’équipement en faveur des économies d’énergies ou pour les logements neufs satisfaisant aux critères de performance énergétique

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°001-2024 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°002-2024 Approbation du PV du 20/12/2023
Délibération n°003-2024 Débat d’orientation budgétaire
Délibération n°004-2024 Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
Délibération n°005-2024 Attribution d’une indemnité de gardiennage pour l’église
Délibération n°006-2024 Autorisation de signature de la convention d’engagement avec l’association Voisins solidaires et le département de la Charente-Maritime
Délibération n°007-2024 Identification de zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°093-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°094-2023 Approbation du PV du 15/11/2023
Délibération n°095-2023 Dénomination de voiries suite à l’obligation de création de la base adresse locale
Délibération n°096-2023 Décision modificative n°3 au budget principal 2023
Délibération n°097A-2023 Tarifs communaux 2024
Délibération n°098A-2023 Participation aux frais de scolarité des communes des élèves hors Échillais
Délibération n°099-2023 Révision du plan de la demande et d’information aux demandeurs de logements sociaux publics (PPGDID)
Délibération n°100-2023 Demande de subvention conjointe DETR/DSIL 2024 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive phase n°2
Délibération n°101A-2023 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°087-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°088-2023 Approbation du PV du 18/10/2023
Délibération n°089-2023 Attribution des marchés de prestations de service d’assurance passés en procédure adaptée
Délibération n°090-2023 Autorisation de mandater le Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
Délibération n°091-2023 Prescription de l’élaboration du règlement local de publicité (RLP)
Délibération n°092-2023 Convention territoriale globale 2023-2027 du territoire de l’agglomération Rochefort Océan entre la CARO, le Syndicat Enfance Jeunesse Intercommunal et les communes

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°065-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°066-2023 Approbation des PV des 14/06/2023 et 16/08/2023
Délibération n°067-2023 Décision modificative n°1
Délibération n°068-2023 Demande de subvention auprès du département pour la construction de la salle de sports Annule et remplace la délibération n°039-2023 du 10 mai 2023
Délibération n°069-2023 Délibération des tarifs de location de salle : versement d’arrhes
Délibération n°070-2023 Demande de mutualisation de la dotation biodiversité par la CARO
Délibération n°071-2023 Autorisation de signature du contrat de mixité sociale
Délibération n°072-2023 Autorisation de signature du règlement portant sur la publicité au stade municipal
Délibération n°073-2023 Dénomination de voirie ZAC de la Tourasse
Délibération n°074-2023 Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué à l’action sociale
Délibération n°075-2023 Modification de la composition des commissions « Vie associative et action culturelle et sportive » et « Solidarité et lien social »
Délibération n°076-2023 Élection d’un nouveau membre au sein du conseil d’administration du CCAS

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°062-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°063-2023 Demande de subvention de la renaturation des villes et des villages pour les aménagements paysagers du plateau sportif
Délibération n°064-2023 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°034-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°035-2023 Approbation du PV du 05/04/23
Délibération n°036-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours 2023 auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan pour l’aménagement du chemin de la Garenne
Délibération n°037-2023 Demande de subvention au titre du fond de concours aux communes dans le cadre du rachat, de la réhabilitation ou de la construction de locaux pour la création de cabinets médicaux
Délibération n°038-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la création d’un plateau sportif extérieur
Délibération n°039-2023 Demande de subvention auprès du département de la Charente-Maritime au titre de l’aide aux équipements sportifs pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°040-2023 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre de la campagne des équipements sportifs structurants pour la construction d’une salle multi activités à vocation sportive
Délibération n°041-2023 Autorisation de demande de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (fonds vert) pour les travaux de modernisation du parc d’éclairage public
Délibération n°042-2023 Autorisation de demande de subvention pour l’organisation d’un spectacle auprès de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan
Délibération n°043-2023 Autorisation de signature du contrat de proximité
Délibération n°044-2023 Création, suppression de postes suite à avancement de grade et reclassement et modification du tableau des effectifs et Annexe
Délibération n°045-2023 Autorisation de signature de la convention d’autorisation d’occupation temporaire avec le SDEER pour la borne de recharge de véhicules électriques
Délibération n°046-2023 Autorisation donnée au Maire d’ester en justice : défense des intérêts de la commune d’Échillais dans l’instance n° 2301166-2 introduite par M. et Mme Éric et Claudine NOVAK devant le Tribunal Administratif de Poitiers
Délibération n°047-2023 Approbation de nouvelles adhésions à l’UNIMA

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°027-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°028-2023 Approbation du PV du 15/03/23
Délibération n°029-2023 Approbation du compte financier unique 2022
Délibération n°030-2023 Affectation des résultats 2022 et Annexe
Délibération n°031-2023 Vote des taux de la fiscalité directe locale : fixation des taux pour l’année 2023
Délibération n°032-2023 Modification du plafond annuel de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise du cadre d’emplois des techniciens territoriaux (catégorie B)
Délibération n°033-2023 Remboursement de produits ménagers au profit de Monsieur MÉREL Yoann

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°021-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°022-2023 Approbation du PV du 22/02/23
Délibération n°023-2023 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 et Annexe1 Annexe2 Annexe3 Annexe4
Délibération n°024-2023 Attribution de subventions aux associations et Annexe
Délibération n°025-2023 Approbation du budget primitif 2023 et Note de présentation
Délibération n°026-2023 Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement n°2022-001 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°012-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°013-2023 Approbation du PV du 18/01/23
Délibération n°014-2023 Demande de subvention au titre des « 5000 terrains de sports » auprès de l’Agence Nationale du Sport Volet régional/territorial
Délibération n°015-2023 Demande de subvention au titre des « 5000 terrains de sports » auprès de l’Agence Nationale du Sport Volet national pour la création d’un terrain de football 5×5
Délibération n°016-2023 Autorisation de signature de la convention de fourrière avec la SPA pour le ramassage des animaux errants Année 2023
Délibération n°017-2023 Convention de partenariat relative à la répartition des actions et la redistribution des fonds dans le cadre du programme Séquoia pour la rénovation énergétique des bâtiments publics – Annexe
Délibération n°018-2023 Création de poste et modification du tableau des effectifs
Délibération n°019-2023 Dénomination de voiries dans la ZA de l’Houmée et prolongement de la rue de l’Espérance
Délibération n°020-2023 Approbation de la délibération de l’entente intercommunale pour la mutualisation du service « Conseiller numérique » relative à la reconduction de la convention de subvention du poste de Conseiller numérique France Services avec l’état et l’autorisation de signature de l’avenant de prolongation du contrat de Conseiller numérique

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°006-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°007-2023 Approbation du PV des 12/12/22 et 4/01/23
Délibération n°008-2023 Débat d’orientation budgétaire 2023 et Annexe
Délibération n°009-2023 Demande de subvention conjointe DETR/DSIL 2023 pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi activité à vocation sportive
Délibération n°010-2023 Désignation d’un nouveau conseiller municipal délégué à la culture
Délibération n°011-2023 Création de poste et Modification du tableau des effectifs

Convocation
Procès-verbal
Délibération n°001-2023 Désignation d’un secrétaire de séance
Délibération n°002-2023 Désignation d’un nouvel adjoint délégué « à la vie associative, au commerce, à l’artisanat » suite à démission
Délibération n°003-2023 Désignation d’un nouvel adjoint délégué « à la vie associative, au commerce, à l’artisanat » suite à démission
Délibération n°004-2023 Modification de la composition de la commission communale relative aux actions culturelles, sportives et vie associative
Délibération n°005-2023 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention « Lire et faire lire » et Avenant

Décision du Maire n°01/2023 Autorisation de signature d’un avenant à la convention d’occupation d’un local de la mairie au profit des professionnels de santé
Décision du Maire n°02/2023 Modification du marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un plateau actif et d’une salle multi-activité à vocation sportive
Décision du Maire n°03/2023 Convention de mise à disposition du Foyer Municipal au profit de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan

Réunion du mercredi 14 décembre 2022

Réunion du mercredi 16 novembre 2022

Réunion du mercredi 19 octobre 2022

Réunion du mercredi 5 octobre 2022

Réunion du jeudi 15 septembre 2022

Réunion du mercredi 21 juillet 2022

Réunion du mercredi 15 juin 2022

Réunion du mercredi 11 mai 2022

Réunion du mercredi 13 avril 2022

Réunion du mercredi 16 mars 2022

Réunion du mercredi 10 février 2022

Réunion du mercredi 19 janvier 2022

Réunion du mercredi 15 décembre 2021

Réunion du mercredi 17 novembre 2021

Réunion du mercredi 13 octobre 2021

Réunion du mercredi 15 septembre 2021

Réunion du mercredi 16 juin 2021

Réunion du mercredi 12 mai 2021

Réunion du mercredi 14 avril 2021

Réunion du mercredi 17 mars 2021

Réunion du mercredi 17 février 2021

Réunion du mercredi 20 janvier 2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 21 juillet 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 j uin 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 mars 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 février 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 janvier 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 octobre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 17 février 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 septembre 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 août 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 novembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 16 octobre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 septembre 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2019

Compt e rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2019

Co mpte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2019

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 19 septembre 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 2 juillet 2018

Compte rendu du Conseil Municipal du 9 mai 2018

Conseil Municipal d’Échillais

Le maire, les adjoints et les conseillers municipaux délégués

Les Conseillers Municipaux

Commissions municipales

Actions culturelles, sportives et vie associative